CONDITIONS GENERALES DE VENTES - CGV



1 - OBJET ET CHAMP D’APPLICATION :

Toute commande de produits sur la boutique internet http://www.celiabeaujeux.com implique l’acceptation sans réserve par le client aux présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d’achat.
Célia Beaujeux se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Conditions Générales de Vente.


2 - SITE INTERNET :

Correspondant aux directives  de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : http://www.celiabeaujeux.com des informations qui suivent:
Le site web http://www.celiabeaujeux.com est la propriété exclusive de l'entrepreneur individuel Célia Beaujeux, qui le fourni.
Adresse : 23 Rue Pasteur 70300 Luxeuil-les-Bains
Numéro de siret : 80768871800020
Adresse mail : celiabeaujeux@gmail.com
Responsable publication : Célia Beaujeux
Hébergeur : Wix Online Platforms limited-Siège social :1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland


3 - LES PRODUITS :

Les articles disponibles en vente sur le site internet http://www.celiabeaujeux.com sont imaginés et dessinés par Célia Beaujeux.
Chaque article possède :
une description détaillée des caractéristiques qui lui sont propres,
une représentation visuelle originale, sur laquelle est appliquée un filigrane, uniquement présent pour protéger les illustrations de la boutique internet et n’est évidemment pas appliqué aux articles des commandes,
ainsi qu’une photo de l’article.
Nous prêtons une attention particulière à la fidélité de ces supports visuels, attention toutefois à la fiabilité des couleurs. Celles-ci peuvent être légèrement différentes selon les écrans. Vous avez besoin de précisions sur un article, contactez-nous à l’email suivant : celiabeaujeux@gmail.com.


4 - TARIFS :

   4 - 1) Les produits standards non personnalisés

Les prix affichés sur le site internet http://www.celiabeaujeux.com sont indiqués en euros et hors taxes ( TVA non applicable d’après l’article 293B du CGI), hors frais de port.
Les frais de port sont en supplément, à la charge du client, et calculés au moment du paiement selon le poids, les dimensions ainsi que le pays de livraison et ce, avant leur validation définitive par le client.

Les offres de produits sont valables en France métropolitaine et dans la limite des stocks disponibles.


  4 - 2) Les illustrations personnalisées

Il sera établi un devis pour toute demande d’illustration personnalisée, avec une validité d’1 mois à compter de la date inscrite sur le devis. Les tarifs sont en euros hors taxes (TVA non applicable d’après l’article 293B du CGI). Lorsque le devis, daté et signé par le client, est renvoyé à Célia Beaujeux, par mail, il est considéré comme valide et vaut acceptation sans réserve des termes du devis ainsi que des Conditions Générales de Vente de l’entreprise.


5 - COMMANDE ET MODE DE PAIEMENT :

Le paiement s’applique à chaque commande en totalité et en un seul versement le jour même, soit par carte bancaire par le service Stripe, soit par virement bancaire après obtention des coordonnées bancaires de l’entreprise Célia Beaujeux.

Les articles commandés sont la propriété de Célia Beaujeux jusqu’au paiement en totalité de la commande par le client. Ainsi toute commande non honorée par un paiement en intégralité sera refusée ou annulée, et aucune livraison ne sera effectuée.


6 - LIVRAISONS :

  6 - 1) EMBALLAGE ET ECOLOGIE

Nous apportons un soin particulier à l'emballage de vos commandes afin que les articles soient protégés pendant leur acheminement vers leur destination. Nous souhaitons limiter notre impact écologique en limitant la quantité d'emballages, leur provenance ainsi que leur devenir.
Nous privilégions le papier de soie entièrement recyclable et provenant de forêts FSC.
Les boites d'expéditions sont fabriquées à partir de 70% de papiers recyclés et sont à 100% recyclables.
Les enveloppes sont, elles aussi, 100% recyclables.

  6 - 2) DELAIS D’ENVOIS

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client sous 1 à 4 jours ouvrés après réception du paiement en totalité.

A titre indicatif :
Les délais d'acheminement de la Poste sont de 3 jours ouvrables, en France métropolitaine pour les lettres vertes avec suivi.
Pour un envoi classique en Mondial Relay, avec livraison en locker, point de retrait ou à domicile, il faut compter 3 à 5 jours ouvrés.
Pour les commandes dont la livraison est hors France, en Europe, les délais sont de 3 à 5 jours ouvrés.
Votre colis a du retard ? Hélas, nous ne sommes pas tenus responsables d'un retard provenant du transporteur et nous ne pouvons rien faire dès lors que le colis est entre leurs mains. Patience... il va bientôt arriver !
Si votre commande est pressée, vous pouvez choisir l'option "Envoi urgent" par Chronopost, en relais Pickup. Nous ferons tout notre possible pour réduire les délais classiques d'acheminement en déposant le colis au transporteur le jour même. Chronopost livre le lendemain avant 13h.
Attention, les occasions spéciales (Noël, périodes de fêtes, jours fériés, vacances...) s'accompagnent quelques fois de délais plus longs. Nous le mentionnerons sur la boutique internet ou via les réseaux sociaux.
Un message est envoyé en cas de précommande pour vous donner une date approximative d'envoi de la commande.

  6 - 3) MODE D’ENVOI

Pour les petits colis inférieurs à 100 gr et excédants pas les 3 cm d'épaisseur : C'est la Lettre Verte avec suivi pour la France et certains pays de l'Europe.
Pour les colis un peu plus gros, les commandes sont envoyées par Mondial Relay : locker, point de retrait ou domicile, au choix du client.
Pour les colis inférieurs à 1 kg et ayant la mention "Envoi Urgent", la livraison se fait par Chronopost en Relais pickup

  6 - 4) TARIFS

Les frais de port sont calculés en fonction du poids de votre commande, au moment du paiement.


  6 - 7) COLIS DETERIORES

Malgré tout le soin que nous portons à l'emballage de vos commandes, il se peut que celle-ci arrive en mauvais état. Heureusement, cela est rare mais si cela est tombé sur vous, sachez que nous sommes profondément désolés. N'hésitez pas à nous contacter pour que nous trouvions une solution à ce pépin, à l'adresse mail ci dessous
celiabeaujeux@gmail.com
Des petites choses qui évitent les déconvenus :
Refusez un colis dont l'emballage est abimé ou prémunissez-vous d'une mauvaise surprise en signalant au livreur que vous souhaitez apporter des réserves à la livraison, en attendant d'ouvrir le colis et de constater si un ou plusieurs articles sont endommagés.
Cette mention est à écrire sur le bon de livraison ou le boitier électronique du livreur.
Prenez des photos du colis avant de l’ouvrir.
Vérifiez si un ou des articles sont endommagés et faites nous parvenir des photos de ces derniers.
Tout problème a une solution, nous sommes là pour y répondre.


7 - RETOURS :

Vous avez changé d’avis ? Aucun souci, voici les informations à ce sujet :

Tout retour ou reprise de marchandises ne peut se faire sans notre accord au préalable. Faites-nous parvenir votre droit de rétractation à l’adresse mail : celiabeaujeux@gmail.com.

Après accord de notre part, vous pouvez nous retourner les articles sous 14 jours à compter de la date d’acceptation du retour. Les frais de port retour sont à la charge de l’acheteur.

Sont exclus de cette possibilité : les produits ayant faits l’objet d’une fabrication spéciale comme les illustrations personnalisées.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris et de ce fait, ne peuvent faire l’objet d’un remboursement.

8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site internet http://www.celiabeaujeux.com sont la propriété intellectuelle et exclusive de Célia Beaujeux.
Les articles, standards ou provenant d’illustrations personnalisées, sont des créations originales non libres de droits.

Toute reproduction, même partielle, exploitation, diffusion, utilisation, à quelque titre que ce soit, et sans accord préalable écrit de Célia Beaujeux, constitue une violation des droits d’auteurs et est formellement interdite. Elle fera l’objet de poursuites.

Il en va de même pour l’intégralité des éléments du site internet, une reproduction partielle ou totale du site, notamment concernant les images, textes, photographies, logos, structure.